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Bramans, Sollières-Sardières, Termignon, Lanslebourg Mont-Cenis, Lanslevillard

PLU (Plans Locaux d’Urbanisme)

Pour consulter les PLU merci de vous rendre dans les Mairies déléguées.

Les communes déléguées de Sollières-Sardières, Termignon, Lanslebourg Mont-Cenis et Lanslevillard possèdent des PLU.
Le PLU de la commune de Bramans est cours de réalisation, ainsi actuellement c'est le Réglement National d'Urbanisme (RNU) qui définit les possibilités d'urbanisation sur la commune sauf dans le lotissement du Verney où le réglement est toujours en vigueur.

Vous trouverez ci-joint les documents relatifs aux réunions publiques concernant l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de Val-Cenis Bramans.

Un registre pour vos éventuelles observations est à votre disposition en Mairie déléguée de Bramans aux heures d'ouverture au public.

Compte-rendu réunion publique n°1

Diaporama réunion publique n°1

Compte-rendu réunion publique n°2

Diaporama réunion publique n°2

Compte-rendu réunion publique n°3

Diaporama réunion publique n°3

 
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