Inventaire du bâti dispersé (sur demande, fichier >101Mo)
Rapport de présentation - Tome II: Justifications et évaluation environnementale
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
L'enquête publique sur PLU de Bramans est terminée depuis le 16 novembre 2020.
Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont consultables ici :
- Rapport d'enquête concernant le projet d'élaboration du PLU de la commune déléguée de Bramans
L'avis d'enquête sur la révision du PLU de Sollières-Sardières sur l’ajustement du périmètre de la zone AUa des Pertines pour permettre un aménagement cohérent du secteur est présent sur la page suivante : https://www.commune-valcenis.fr/vie-municipale/urbanisme.html
