Comptes rendus du conseilCompte-rendus
ContactsContacts
Office de tourismeOffice de tourisme
Le domaine de ski alpinDomaine de ski alpin
Communauté de communes HMVCC HMV
Syndicat du Pays de MauriennePays de Maurienne
Bramans, Sollières-Sardières, Termignon, Lanslebourg Mont-Cenis, Lanslevillard

Les enquêtes publiques

AVIS d'ENQUETE PUBLIQUE

L'avis d'enquête sur la révision du PLU de Sollières-Sardières sur l’ajustement du périmètre de la zone AUa des Pertines pour permettre un aménagement cohérent du secteur est présent sur la page suivante : https://www.commune-valcenis.fr/vie-municipale/urbanisme.html

 

Elaboration du PLU de Bramans

L'enquête publique sur PLU de Bramans est terminée depuis le 16 novembre 2020.

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont consultables ici :

- Rapport d'enquête concernant le projet d'élaboration du PLU de la commune déléguée de Bramans

- Conclusion motivée du rapport d'enquête concernant le projet d'élaboration du PLU de la commune déléguée de Bramans

 
Notre site internet utilise des cookies, petits fichiers enregistrés sur votre terminal lors de votre visite. Ils permetttent de conserver des vos données afin de faciliter votre navigation et permettre certaines fonctionnalités. Pour en savoir plus et gérer vos paramètres, cliquez ici
x