Avis d'Enquête Publique PLU
Avis d'enquête publique portant sur le projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Val-Cenis (Savoie)
En savoir plusConsultation n°2 sur la détermination de zones d’accélération de la production d’énergie renouvelable sur la commune de Val Cenis
Une première consultation a eu lieu en début d’année 2024 suite à la parution de la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables. En raison de l’identification récente de nouveaux sites potentiels...
En savoir plusArrêt du projet de PLU de Val Cenis – Consultation PPA
Article réservé aux personnes publiques associées
En savoir plusRapport d’enquête publique – DS Val-Cenis Phase 2.A
Vous trouverez ci-après le rapport d'enquête publique concernant, la mise à jour n°1 du projet de restructuration et de diversification du domaine skiable de Val Cenis soumis à évaluation environnementale phase 2.A
En savoir plusRapport d'enquête publique - DS Val-cenis Phase 1
Le rapport d'enquête publique concernant le projet de restructuration et de diversification du domaine skiable de Val Cenis soumis à évaluation environnementale déposé par la SEM (Société d'Economie Mixte) de Val Cenis est désormais disponible.
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