Délibération du SPM – Arrêté préfectoral
4 juin 2025
Délibération du SPM: SCoT
Nous vous communiquons la dernière délibération relative au Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Syndicat du Pays de Maurienne (SPM) en date du 25 mars 2025.
Arrêté préfectoral
Veuillez prendre connaissance de cet arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées par le personnel ou sous-traitants de la SAS TELT à des fins de relevés topographiques.