PLU de Bramans – Dossier approuvé

23 mai 2025

Dossier d’approbation

Diagnostic agricole

Diagnostic touristique

Inventaire du bâti dispersé (sur demande, fichier >101Mo

Rapport de présentation – Tome I: Diagnostic territorial, analyse des capacités de densification et état initial de l’environnement

Rapport de présentation – Tome II: Justifications et évaluation environnementale

Commission départementale de la nature, des paysages et des sites

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)

Zonage Bramans ensemble Nord

Zonage Bramans ensemble Sud

Zonage Bramans vallée

Zonage Bramans Le Cernay

Zonage Bramans Le Planay