Commune de Val Cenis
Ce message s’adresse particulièrement aux présidentes et présidents d’association de Val Cenis qui souhaitent bénéficier d’une subvention communale. Vous êtes invités à déposer vos demandes de subvention pour l’année 2026 auprès du secrétariat de mairie en utilisant le formulaire suivant.
Une première consultation a eu lieu en début d’année 2024 suite à la parution de la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables.
En raison de l’identification récente de nouveaux sites potentiels (consulter ce document), une deuxième phase de consultation est lancée. Celle-ci se clôture le lundi 12 janvier 2026 à 9h00.
Les observations, remarques ou propositions peuvent être envoyées à : accueil@mairie-valcenis.fr , ou inscrites au registre disponible à la mairie de Termignon (27 bis rue de la Parrachée), aux horaires d’ouverture.
Horaires d’ouverture de la mairie de Termignon : du lundi au jeudi de 9h30 à 12h00 et le vendredi de 14h00 à 17h00. Fermeture exceptionnelle les vendredis 26/12/2025 et 02/01/2026.
Suite à la délibération du Conseil Municipal du 12 novembre 2025, le projet de PLU de Val Cenis est arrêté. Vous pouvez consulter les documents composant ce PLU par voie dématérialisée sur le site de la commune (en suivant le lien ci-dessous) ou en vous rendant en Mairie. Une période d’enquête publique sera ouverte d’une durée d’un (1) mois au printemps 2026.
En savoir +ici
Par délibération du conseil municipal en date du 27 mai 2025, avec une application effective au 1er juillet, la délibération n°2022-06-11 relative aux modalités de publication des actes est abrogée. L’affichage papier est ainsi officiellement supprimé à compter du 22 juillet 2025 pour une publication légale numérique sur le site internet de la commune de Val Cenis avec toutefois un aménagement pratique dans les villages (voir détails au paragraphe Quels documents seront encore affichés en papier et où ?) .
Rappel
Depuis Juillet 2022, les Procès-Verbaux du Conseil Municipal, la liste des délibérations et les actes sont affichés au format papier sur les panneaux d’affichage face à la mairie-siège de Termignon. Seuls les convocations, procès verbaux et la liste des délibérations sont affichés dans tous les autres villages de notre commune.
Les raisons du changement
La commune a reçu, à plusieurs reprises, des remarques d’administrés se plaignant de la taille des documents affichés, illisibles en raison de leur réduction au format A5, format qui est la seule solution pour permettre l’affichage de tous les documents. Par moment, plus de 25 délibérations sont à afficher en plus du Procès-Verbal et de la liste des délibérations ce qui peut générer plus de 70 pages avec les annexes aux délibérations.
Par ailleurs, ce fonctionnement complexifie la durée d’affichage légal de 2 mois.
Ce nouveau module permet ainsi de charger les actes et leurs annexes pour leur publication numérique. La publication est enregistrée et archivée automatiquement après 2 mois d’affichage sur le site. L’acte reste ainsi consultable dès sa mise en ligne et l’archivage permet ensuite de retrouver un acte par date, mot-clé ou type.
De nombreuses communes voisines ont opté depuis longtemps pour le format de publication numérique avec un module ajouté sur leur site internet.
La nouvelle modalité de publication permet toutefois de préserver une information par village. En effet, la convocation, le Procès-Verbal des réunions du Conseil Municipal et la liste des délibérations seront toujours affichés dans tous les villages avec une taille lisible pour tous. Une mention sera apposée sur ces documents afin d’indiquer que les actes seront consultables en ligne ou en mairie sur demande.
Les bénéfices majeurs de ce changement à retenir
Quels documents sont accessibles en ligne ?
Quels documents seront encore affichés en papier et où ?
Accès: https://www.saas-legalview.fr/LEGALView/api/web/consultation/organisation/COMMUNE-DE-VAL-CENIS
Pour tout renseignement, n’hésitez pas à contacter la mairie par courriel accueil@mairie-valcenis.fr, au téléphone (04 79 20 51 49) ou via le formulaire de contact en ligne du site de la commune .
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Une rubrique dédiée aux finances communales pour comprendre la situation de la commune de Val Cenis pour les années en cours.
Télésiège des Roches Blanches
Dans le cadre des travaux de remplacement du télésiège des Roches Blanches par la SEM du Mont Cenis (maître d’ouvrage) et diverses entreprises (maitre d’œuvre), Monsieur le Maire de Val Cenis, Jacques Arnoux, instaure un arrêté règlementant la circulation pour la sécurité des usagers, sur les pistes et chemin menant au Replat des Canons, ainsi que sur l’itinéraire VTT Blue Cheese.
Consulter l’arrêté du 1er août 2024
Interdiction des feux de camp, feux d’artifice et toute pratique de feux en plein air
Arrêté en date du 9 août 2024 – Extrait du registre des arrêtés du maire
Extinction éclairage public
Suite à une délibération votée à l’unanimité des membres du Conseil municipal en séance du 31 janvier 2023, la commune de Val Cenis a mis en place l’extinction nocturne de son éclairage public de 1 heure à 5 heures du matin. Lien arrêté
Camping sauvage
A compter du 15 juin 2023, la commune de Val Cenis met en place un arrêté d’interdiction du camping sauvage, bivouac at caravaning. Lien arrêté
A des fins d’archivage sur l’année en cours, les avis d’enquêtes et autres consultations (hormis celles relatives à l’urbanisme) sont désormais disponibles en suivant ce lien:
Nous vous communiquons la dernière délibération relative au Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Syndicat du Pays de Maurienne (SPM) en date du 25 mars 2025.
Veuillez prendre connaissance de cet arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées par le personnel ou sous-traitants de la SAS TELT à des fins de relevés topographiques.
La Préfète de Région Auvergne Rhône Alpes (AURA) a écrit aux maires de communes pour réitérer l’information concernant les impacts sécurité et sanitaires relatifs au brûlage des végétaux.
Nous rappelons que tout brûlage de végétaux est formellement interdit.
Veuillez trouver tous les conseils pratiques liés à la valorisation de ces déchets verts que vous soyez un particulier ou un agriculteur.