Projet de restructuration et de diversification du domaine skiable de Val Cenis soumis à évaluation environnementale déposé par la SEM (Société d'Economie Mixte) de Val Cenis
L'enquête a été prolongée jusqu'au 6 mai 12h suite à un problème de serveur, consulter l'avis en suivant ce lien
Téléchargement dossier intégral ici
Pièces du dossier
1 - Arrêté ouverture enquête publique DS Val Cenis et Arrêté de prolongation d'enquête publique
2 - Demande d’Autorisation d’Exécution de Travaux (DAET) de remplacement du télésiège des Roches Blanches (y compris aménagement de la piste Flambeau, construction d’un bâtiment de stockage et étude d’impact) - voir DAET ci-dessous
3 - Avis MRAE DS Val Cenis 2024
4 - Note de la SEM en réponse à l'avis de la MRAE du 12 février 2024 (en téléchargeant le dossier intégral ici)
5 - Etude Climsnow (en téléchargeant le dossier intégral ici)
6 - Avis STRMTG
6 - Avis ONF
7 - Délibération CM Val Cenis - Autorisation DAET
8 - Annonce légale La Maurienne du 14-03-2024
8 - Annonce légale Le Dauphiné Libéré du 14-03-2024
9 - Affiche Avis d'enquête publique A2
A - Mémoire descriptif - Organisation MOE
Demande d'autorisation d'exécution des travaux - Organisation de la maitrise d'oeuvre 1 - 2 - 3
B - Note préservation - réhabilitation
Note sur la préservation et la réhabilitation du milieu naturel 1 - 2
C - Echéancier
D - Plan de situation
E - Profil de long
F - Note de calculs
H - Principe évacuation
I - Note risques naturels
Notes sur les risques naturels 1 - 2 - 3
J - Etude impact
Etude d'impact 1 - 2 (en téléchargeant le dossier intégral ici) - 3 - 4
K - Autorisation passage - parcellaire
Autorisation de passage 1 - 2 - 3
N - Représentation aspect extérieur - constructions
Pièces complémentaires du 26 janvier
Une première réunion entre élus et techniciens des groupements d'études retenus a eu lieu fin juin (2021) pour lancer la procédure d’élaboration du PLU de Val Cenis votée en conseil en août 2020. Ce groupe de travail souhaite informer la population du lancement de cette procédure et des travaux qui en découleront. Une concertation est mise en place tout au long de la procédure avec tenue de registre et mise en place d'ateliers participatifs.
Vous pouvez toujours vous incrire dans cette démarche en consultant le flyer de présentation et inscrivez-vous en communiquant les informations nécessaires ci-dessous avant le 4 janvier 2022.
Explications en image:
Documents de référence
Les communes déléguées de Bramans, Lanslebourg Mont-Cenis, Lanslevillard, Sollières-Sardières, Termignon, possèdent des PLU.
Pour les consulter, merci de vous rendre dans les Mairies déléguées.
Modification simplifiée n°2 du PLU de Sollières-Sardières - Secteur de Villeneuve
Cette mise à disposition se déroule du 31 janvier au 28 février 2022. Pendant ce délai le dossier est consultable en Mairie de Val Cenis (Termignon) du lundi au vendredi de 9h à 12h et le lundi et jeudi de 14h à 16h30. Le public pourra faire ses observations sur un registre disponible en Mairie.
Enquête publique sur le projet de révision allégée du Plan Local d’Urbanisme de la commune déléguée de Sollières-Sardières
En application des dispositions de l’arrêté de M. le Maire de Val-Cenis (Savoie) en date du 1er février, le projet de révision allégée du Plan Local d’Urbanisme de la commune déléguée de Sollières-Sardières a été soumis à enquête publique du lundi 22 février au jeudi 25 mars 2021 inclus, soit 32 jours.
Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont consultables ici :
- Conclusion motivée du rapport d'enquête concernant la révision du PLU de Sollières-Sardières sur le secteur des Pertines.
Lotissement des pertines - PLU de Sollières-Sardières
Courant 2019, la commune de Val Cenis a mené une étude de faisabilité sur le secteur des Pertines afin de définir un projet cohérent visant à l'aménagement de places publiques de stationnement et la construction de 34 à 38 logements, à destination d'habitat permanent. Pour faire aboutir ce projet et au préalable des travaux, une révision allégée du PLU de Sollières-Sardières a été nécessaire. Pour obtenir des informations sur le projet, vous pouvez consulter la notice ci-dessous.
Inventaire du bâti dispersé (sur demande, fichier >101Mo)
Rapport de présentation - Tome II: Justifications et évaluation environnementale
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)